Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'APPARTEMENT MORGAN
C.C.V. BEAUMANOIR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4373696
Date de dépôt :
04/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2027
L\'APPARTEMENT MORGAN de C.C.V. BEAUMANOIR

Présentation de la marque L'APPARTEMENT MORGAN

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'APPARTEMENT MORGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.C.V. BEAUMANOIR domicilié(e) 10 Impasse du Grand Jardin, ZAC de la Moinerie - 35400 - Saint-Malo - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 164 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Guylène KIESEL LE COSQUER domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France.

La marque L'APPARTEMENT MORGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APPARTEMENT MORGAN arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.

C.C.V. BEAUMANOIR a également déposé les autres marques suivantes : SILICON B CONNECTED COMMERCE ECOSYSTEM , My Vib's , Fashion starts with you , La Tribu Le journal du groupe Beaumanoir , MORGAN DE TOI , CLUBBING , M O R G A N D E T O I , OOMI , MORGAN DE TOI , JE SUIS MORGAN DE TOI


C.C.V. BEAUMANOIR, Société anonyme - 10 Impasse du Grand Jardin, ZAC de la Moinerie - 35400 - Saint-Malo - France - SIREN 391164092


CABINET PLASSERAUD, Mme. Guylène KIESEL LE COSQUER - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de campeurs ; sacs d'écoliers ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'alpinistes ; gibecières ; malles ; valises ; coffres de voyage ; porte-monnaie ; pochettes (maroquinerie) ; étuis pour clés ; parapluies ; parasols ; cannes ; habits pour animaux ; colliers pour animaux ; sellerie ; porte-cartes ; portefeuilles ; bourses ; trousses de toilette vides ; mallettes pour documents ; porte-chéquiers ; sacs à chaussures pour le voyage ; porte-documents ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; trousses de voyage [maroquinerie] ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements ; maillots de bain ; chaussons ; bonneterie ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; gants (habillement) ;

Administration commerciale ; Administration d'affaires commerciales de franchises ; Publicité ; Publicité dans des périodiques, brochures et journaux ; Publicité en ligne par le biais d'un réseau informatique de communication ; Services de vente au détail de sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de campeurs ; sacs d'écoliers ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'alpinistes ; gibecières ; malles ; valises ; coffres de voyage ; porte-monnaie ; pochettes (maroquinerie) ; étuis pour clés ; parapluies ; parasols ; cannes ; habits pour animaux ; colliers pour animaux ; sellerie ; porte-cartes ; portefeuilles ; bourses ; trousses de toilette vides ; mallettes pour documents ; porte-chéquiers ; sacs à chaussures pour le voyage ; porte-documents ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ; trousses de voyage [maroquinerie] ; de vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements ; maillots de bain ; chaussons ; bonneterie ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; gants (habillement).